Marque expirée - Marque en non vigueur

VEGELOSE
MR ELAMMOUCHI-AHMED

Numéro de dépôt :
3390438
Date de dépôt :
08/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2015
VEGELOSE de ELAMMOUCHI-AHMED

Présentation de la marque VEGELOSE

Déposée le 8 novembre 2005 par monsieur ELAMMOUCHI-AHMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEGELOSE »

Le déposant est monsieur ELAMMOUCHI-AHMED domicilié(e) 9, Rue Danton,94270 LE KREMLIN-BICETRE - 94270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ELAMMOUCHI AHMED domicilié(e) 9, Rue Danton,94270 LE KREMLIN-BICETRE - 94270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGELOSE est expirée depuis le 8 novembre 2015.

ELAMMOUCHI-AHMED a également déposé les autres marques suivantes : DOUDOU , CHARMES


MR ELAMMOUCHI-AHMED - 9, Rue Danton,94270 LE KREMLIN-BICETRE - 94270 - France


MR ELAMMOUCHI AHMED - 9, Rue Danton,94270 LE KREMLIN-BICETRE - 94270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

– lait et produits laitiers. – farine et preparation faites de cérèales. – compotes. – lait en poudre.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.